Estelle Mercier

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De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050772144(source JORF)
désignation
13 Décembre 202413/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050772144(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 202413/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050768474(source JORF)
désignation
12 Décembre 202412/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050768474(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 202412/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
désignation
09 Novembre 202409/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
désignation
06 Novembre 202406/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 202406/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
désignation
05 Novembre 202405/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 202405/11/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
désignation
31 Octobre 202431/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202431/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050363864(source JORF)
désignation
18 Octobre 202418/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050363864(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 202418/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050354646(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050354646(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 202417/10/2024
De: Estelle Mercier
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Mercier Estelle
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.